La version 12.15
de DT Max inclut le programme T2 pour les exercices financiers
se terminant de 1994 à 2009 et permet la transmission
par Internet des déclarations des sociétés
(T2 et CO-17).
Homologation du logiciel
Pour la version 12.15 de DT Max T2, les RDA (Renseignements
de la Déclaration et des Annexes), les codes à
barres et le module fédéral de transmission
électronique des déclarations des sociétés
ont reçu l'homologation intégrale de l'ARC,
valide aux fins d'exercices jusqu'au 30 avril 2009 sous le
sceau DT18.
De même, Alberta Finance a accordé à
DT Max pour cette version une nouvelle homologation estampillée
DT18.
La version 12.15 a fait l'objet d'une procédure d'autorisation
avec Revenu Québec, pour ses versions papier (incluant
le code à barres COR-17.U) et TED de la déclaration
CO-17, et a été autorisée sous le numéro
RQCO-0802.
Enfin, la version 12.15 a reçu l'homologation pour
le formulaire MCT 1, soit la déclaration relative à
la taxe sur le capital des sociétés du Manitoba.
Dans cette édition...
- Administration de l'impôt sur le revenu des sociétés
pour l'Ontario
- Réductions d'impôt avec effet rétroactif
pour les entreprises de l'Ontario
- Note concernant le formulaire LE-630 du Québec,
Déclaration de renseignements pour le registre des
entreprises
- Nouveautés dans Valeurs implicites de l'utilisateur
- Confirmation de la conformité à la loi
- Formulaire d'autorisation
- Nouveaux formulaires
- Formulaires modifiés
- Formulaires supprimés
- Nouveaux mots-clés
- Nouvelles options
- Mots-clés supprimés
- Options supprimées
Section FAQ à lire avant de débuter l'utilisation
de la version 12.15
Message de l'ARC : T2–Code à barres
À compter du printemps 2009, les nouvelles versions
des logiciels homologués par l’ARC produiront
une déclaration T2–code à barres qui contiendra
tous les renseignements d’identification et les données
financières. Les logiciels ne produiront plus le T2RDA,
Renseignements de la déclaration et des annexes. Les
sociétés n’auront plus à produire
le T2RDA.
Cliquez ici pour des renseignements additionnels concernant
la version T2 12.15.
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