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Lors du calcul d’une déclaration de fiducies
2006, DT Max émet le diagnostic suivant :
Les formulaires de 2005 ont été
utilisés comme formulaires prescrits, conformément
à la réglementation gouvernementale. Celle-ci
exige que les déclarations soient produites sur les
formulaires approuvés de l’année précédente
lorsque les formulaires de l’année courante
ne sont pas disponibles.
Ces calculs sont basés sur les règles et formulaires
fiscaux de 2005. Les limites et les taux ont été
mis à jour pour 2006 lorsque l’information était
disponible.
N’utilisez que pour fin de planification,
ou pour fin de production avant que la version finale de
2006 ne soit disponible.
Ceci est basé sur des informations
disponibles au 31/12/2005.
En principe, l'ARC ne publie les formulaires T3 pour une année
d'imposition donnée qu'à la toute fin de l'année
civile. Non seulement est-il acceptable de produire des déclarations
T3 de 2006 sur des formulaires de 2005, cela est en fait la
procédure usuelle. Notez cependant qu'il existe un
risque de cotisations imprévues en raison de modifications
budgétaires subséquentes.
Ce message sera retiré du programme DT Max lorsque
les déclarations de 2006 seront générées
avec la version de DT Max T3 qui comportera les formulaires
officiels de 2006 (vers le début de 2007).
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