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Conformément aux spécifications de l'ARC, à
compter de la version 9.35, DT Max T2 génère
des codes à barres bidimensionnels (2D) qui sont imprimés
avec le RDA (Renseignements de la Déclaration et des
Annexes) de toute déclaration des sociétés
produite sur support papier. Cette implantation à la
fine pointe de la technologie vise à automatiser et
simplifier le processus fiscal car un traitement sans erreur,
élimine l'erreur humaine associée à la
saisie des données manuelle.
Toutefois, l'ARC continue à encourager tous les contribuables
à primer la transmission par Internet des déclarations
des sociétés.
Les codes à barres T2, qui sont imprimés de
façon implicite par DT Max T2 pour les années
d'imposition 2006 et suivantes, figurent sur des pages distinctes
et numérotées, au tout début de la RDA.
Le code à barres contient les données fiscales
présentes dans le logiciel au moment ou la demande
d'impression a été faite. Il est possible que
le fichier contient plus d'un code à barres 2D.
Les annexes RDA doivent continuer à être soumises
à titre de copie de sécurité.
Pour assurer la génération adéquate
de ces codes à barres, nous vous invitons à
observer les consignes suivantes, émise par l'ARC :
- Utilisez du papier blanc de qualité pour l'impression
des déclarations de revenus.
- Éviter l'usage des marques de ponctuation tels
que les points et les virgules dans le nom de la rue.
- Lorsque des changements seraient requis suite à
l'impression du code à barres, faites les changements
à l'aide du logiciel et ré-imprimez la déclaration
avec le RDA pour que le code à barres soit fourni
à l'ARC.
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