Quoi de neuf pour la version T1/T2/T3 8.30?

Quoi de neuf pour la version T1/T2/T3 8.30?

La version 8.30 de DT Max inclut le programme T1/TP1 pour les années d'imposition 1996 à 2004 ainsi que le planificateur fiscal de 2005; elle est par ailleurs entièrement compatible à la TED T1.

La version 8.30 renferme également le programme T2 pour les exercices financiers se terminant de 1994 à 2005 et permet la transmission par Internet des déclarations des sociétés et la transmission via disquette (TEDD) des déclarations CT23 de l'Ontario.

Enfin, la version 8.30 inclut le programme T3/TP-646 pour les exercices financiers se terminant de 2003 à 2005 inclusivement.

Dans cette édition

Nouveautés techniques

DT Max T1

Nouveautés concernant le programme

Mots-clés

Formulaires

DT Max T2

Nouveautés concernant le programme

Nouveautés concernant le programme

Mots-clés

Nouveaux formulaires

Rappel

Nouveautés techniques

Index de sélection de pages

Un nouvel attribut a été mis en place sur l'écran de la déclaration de revenus. Les utilisateurs ont maintenant la possibilité de toujours faire afficher l'index de sélection de pages sur le côté gauche.

Normalement, le programme DT Max utilisera la méthode Toujours montrer l'index sur le côté de façon implicite. Si vous souhaitez changer de méthode, accédez au menu des Préférences et sélectionnez l'option Interface de l'utilisateur. Dans la section Déclaration de revenus, vous aurez le choix parmi les méthodes suivantes:

Toujours montrer l'index sur le côté
Montrer l'index sur le côté - dissimuler après la sélection de page (recommandé avec une résolution d'écran de 600X800)
Utiliser le mode fenêtre pour la sélection de pages - ne pas montrer l'index sur le côté

Programme d'installation

Certains changements ont été apportés à la procédure d'installation de DT Max afin de faciliter davantage le processus de mise à jour. La présentation du programme d'installation a également été réaménagée.

DT Max T1

Nouveautés concernant le programme

Modifications fiscales de 2005

Les nouveaux crédits d'impôt non remboursables, les nouveaux paliers et taux d'imposition ainsi que les mesures fiscales des budgets de 2005 sont détaillés dans les documents suivants:

Crédits d'impôt non remboursables (2005)

Paliers et taux d'imposition (2005)

Nouveautés fiscales dans DT Max (2005)

Formulaires d'impôt pour 2005

Les formulaires d'impôt fédéraux et provinciaux sur le revenu des particulier ont été mis à jour pour refléter la majorité des modifications budgétaires de 2005. Cependant, ces formulaires NE SONT PAS approuvés par le gouvernement et ne devraient par conséquent être utilisés que pour fin de planification.

Régime d'imposition simplifié

Le régime d'imposition simplifié du Québec a été aboli.

Afin de maintenir les avantages que procurait le montant forfaitaire de ce régime, le montant complémentaire de 2 965 $ est encore accordé. À compter de 2005, on doit utiliser dans le calcul des crédits non remboursables le plus élevé des montants suivants: le montant forfaitaire de 2 965 $ ou le total

des cotisations au RRQ et au RPC
des cotisations à l'assurance-emploi; et
de la cotisation au fonds des services de santé

Solde de gain exonéré

L'année 2004 était la dernière année pour réclamer le solde de gain exonéré. Tout solde restant doit être inclus dans le PBR (prix de base rajusté). Un avertissement à cet effet a été ajouté à l'écran de saisie de données.

Annexe N du Québec - Rajustement des frais de placement

Durant la saison fiscale 2004, nous avons avisé les utilisateurs de DT Max de la publication du Bulletin d'information 2005-03 du 11 mars 2005 traitant de modifications relatives à la déductibilité des frais de placement. Ces changements devaient affecter le calcul du rajustement des frais de placement de l'annexe N de 2004.

Les changements en questions étaient les suivants:

Mesure touchant la notion de frais de placement

Les actions accréditives émises soit à la suite d'un placement effectué au plus tard à la date de la publication du présent bulletin d'information, soit à la suite d'une demande de visa de prospectus provisoire ou de dispense de prospectus, selon le cas, effectuée au plus tard à cette date, ne seront pas visées par les règles relatives à la limitation de la déductibilité des frais de placement.

Mesure touchant la notion de revenus de placement

Les revenus de placement incluront les gains en capital imposables nets attribués par une fiducie à un bénéficiaire de celle-ci, qui ne sont pas par ailleurs des gains en capital imposables admissibles à l'exemption des gains en capital. Dans un deuxième temps, la notion de revenus de placement sera modifiée afin d'y inclure la portion imposable des gains en capital admissibles à l'exemption du gain en capital qui excèdent le seuil de 500 000 $.

Au cours de la saison des impôts, le MRQ a émis les directives ci-après:

Considérant la publication tardive du Bulletin, les risques évidents de modifier les systèmes de traitement en période de pointe et les précisions à venir sur l'application des mesures, le ministère du Revenu a choisi de ne pas y donner suite immédiatement et demande à tous les concepteurs de logiciels d'impôt de ne pas modifier leurs logiciels jusqu'à nouvel ordre.

Les déclarations visées par les nouvelles mesures seront récupérées après la période de pointe et les corrections nécessaires seront effectuées, s'il y a lieu.

Veuillez noter que les calculs d'impôt de 2004 ont été mis à jour dans DT Max T1 afin d'incorporer les changements mentionnés dans le Bulletin d'information 2005-03 du 11 mars 2005.

Lettre au client

Vous pouvez maintenant insérer votre signature dans la lettre au client de DT Max. Cliquez ici pour savoir comment.

Mots-clés

Le groupe de mots-clés T2200 a été réaménagé afin de simplifier la saisie de données pour les formulaires T2200 (Déclaration des conditions de travail) et TP-64.3 (Conditions générales d'emploi).

Deux nouvelles options ont été ajoutées au groupe de mots-clés Faillite, soit Déclaration pré-proposition concordataire et Déclaration post-proposition concordataire. Ces types de déclarations sont complétés à l'aide des mêmes calculs que les déclarations préfaillite et postfaillite.

L'attestation de l'employeur requise pour les fins du formulaire T626 (Crédit d'impôt pour emploi à l'étranger) peut dorénavant être complétée lorsque l'option Étranger - emploi est sélectionnée au sein du groupe REVETRANGER.

Afin de simplifier la façon de saisir un numéro d'appartement ou de bureau, le nouveau mot-clé Appartement a été ajouté aux adresses respectives d'un particulier et d'une entreprise. Tous les numéros d'appartement et de bureau auparavant saisis au mot-clé Rue seront automatiquement convertis sous le nouveau mot-clé Appartement.

Formulaires

Auparavant, lorsqu'un particulier n'était pas tenu de produire une déclaration de revenus, DT Max générait un avertissement à cet effet sur l'écran de la déclaration. Cet avertissement est maintenant remplacé par une annexe maison comportant une liste des prérequis de base pour la production d'une déclaration de revenus.

ne sont pas compatibles au module de calcul

Nouveaux formulaires fédéraux en format vierge:

Nouveaux formulaires provinciaux en format vierge:

Nouveaux formulaires du Québec en format vierge:

DT Max T2

Nouveautés concernant le programme

IGRF

Dans l'écran de saisie de données, un nouveau type de message a été ajouté dans la boîte de message des erreurs et avertissements. Le symbole signifie qu'une erreur de l'IGRF a été détectée concernant les données saisies. De telles erreurs doivent être rectifiées afin de pouvoir soumettre les RDA du fédéral sur papier ou soumettre par TED la déclaration fédérale ou du Québec.

De plus, un nouveau tableau de l'IGRF a été ajouté à la page des Notes et diagnostics pour faire état des erreurs et avertissements présents concernant l'IGRF.

TED CO-17 des sociétés du Québec

Dr Tax a collaboré étroitement avec le MRQ pour instaurer la transmission électronique des déclarations CO-17 des sociétés du Québec, et DT Max est maintenant homologué par le MRQ pour la TED des déclarations CO-17. Une fois opérationnel, ce service constituera une autre étape franchie vers l'objectif de simplifier le processus de production des déclarations de revenus par voie électronique et de réduire la gestion du papier.

Les attributs de la TED des déclarations CO-17 ont été mis en place dans cette version de DT Max afin de pouvoir être activés au moment où le service TED CO-17 du MRQ sera lui-même disponible. Lorsque le service du MRQ sera pleinement opérationnel, une mise à jour de DT Max compatible à la TED CO-17 sera disponible pour téléchargement de notre site Web. D'ici la sortie de cette mise à jour, il ne vous sera pas possible de transmettre les déclarations CO-17 du Québec par voie électronique.

Entretemps, nous suggérons aux utilisateurs qui préparent des déclarations CO-17 de s'inscrire au service Clic Revenu du MRQ. Ce service a été mis sur pied pour donner aux propriétaires d'entreprises et aux préparateurs d'impôt un accès sécurisé à leurs informations fiscales sur le Web. L'inscription à Clic Revenu sera obligatoire pour toute entreprise qui souhaite produire sa déclaration CO-17 électroniquement. Pour des renseignements additionnels, consultez le document de notre base de référence intitulé TED des déclarations CO-17 du Québec via Clic Revenu.

Numéro d'entreprise du Québec

Le numéro d'entreprise du Québec (NEQ) est un numéro de 10 caractères assigné aux entreprises qui s'inscrivent auprès du Registraire des enterprises.

Des modifications ont été apportées au mot-clé NEQ dans le groupe Juridiction. Dans la présente version, il n'est plus obligatoire de saisir un numéro au mot-clé NEQ. De plus, une vérification MOD10 a été mise en place pour ce mot-clé afin de s'assurer que le numéro saisi est valide. Si un numéro non valide est saisi dans cette version, DT Max vous demandera de le rectifier. Si un numéro non valide a été saisi dans une version antérieure, DT Max générera une erreur figurant dans la boîte de messages des erreurs et avertissements, dans l'écran de saisie de données.

Nouveaux mots-clés

Utilisez le mot-clé Num-Fiducie dans le groupe PCSRA pour saisir le numéro de fiducie du participant si la demande est soumise à titre d'organisme communautaire.

Utilisez le mot-clé NOUV-PERS dans le groupe PCSRA pour indiquer si la personne-ressource a changé depuis l'année d'imposition précédente.

Le mot-clé TED-Quebec vous permet de gérer la transmission électronique de la déclaration du Québec du client. Il vous permet également d'effectuer des substitutions au montage TED du Québec du client.

Utilisez le mot-clé Annexe-Ted-Qc pour identifier le fichier qui est annexé à la déclaration du Québec de la société en tant que pièce justificative. Le fichier devrait être en format .jpg, .gif ou .pdf.

Lorsqu'une session de transmission électronique est complétée, DT Max consignera automatiquement les résultats au mot-clé QCTED-RESULTAT.

DT Max indiquera automatiquement tout code d'erreur TED du Québec au mot-clé Code-Erreur dans le groupe QCTED-RESULTAT.

Formulaires fédéraux

Mis à jour

PCSRA - Programme canadien de stabilisation du revenu agricole

Rappel

L'ARC n'acceptera pas de déclarations soumises par TED dont l'emplacement des livres et registres indique un casier postal. Si c'est votre cas, vous devriez fournir une adresse distincte complète pour l'emplacement de vos livres et registres si vous ne souhaitez pas utiliser celle de votre siège social.

DT Max T3

Nouveautés concernant le programme

Facturation

Une facture détaillée peut être produite très facilement à l'aide du montage de facturation de DT Max, accessible au menu des Préférences. Ce montage vous permet de créer une table de taux qui est alors utilisée par DT Max pour créer une facture détaillée et personnalisée pour chaque client. Ainsi, le montage de facturation offre une alternative efficace pour la production automatique de factures détaillées et personnalisées.

Si vous n'utilisez pas le montage de facturation automatique, vous pouvez saisir le mot-clé Facture suivi du montant approprié afin que DT Max imprime une facture destinée à votre client pour services de préparation de déclaration de revenus.

DT Max produira une facture standard au montant spécifié. Si vous désirez obtenir une facture plus détaillée, utilisez le mot-clé Facture de nouveau en indiquant le montant et la description requise pour chaque item pertinent. DT Max produira alors une facture faisant état des différents montants et descriptions, puis du total. Vous pouvez ainsi personnaliser vos factures selon vos besoins, jusqu'à un certain point.

Mots-clés

L'option Perte comme commanditaire a été supprimée du groupe Perte-Rep et devrait être saisie manuellement dans le groupe SourceRevenu pertinent auquel il s'applique. DT Max reportera ensuite cette information aux années subséquentes.

Nouveaux formulaires

Québec

Formulaires maison

Rappel

Les déclarations des fiducies pour 2004 peuvent être recalculées avec la présente version afin d'avoir à la fois les gains et pertes en capital et autres qu'en capital reportés à 2005.

Comme toujours, nous vous recommandons de vérifier soigneusement vos reports avant de traiter les dossiers de vos clients.

4 juillet 2005